top of page

Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation

​

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

​

Editeur du site

Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand
Adresse : Chemin des Bigornes 73290 Voglans FRANCE
Téléphone : 06 75 62 26 08

https://www.ecuriespharamand.com


Alexandre Pharamand est un entreprise individuelle
Siret : 80528800800024 - APE : 0143Z

​

Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.

En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'entreprise Alexandre Pharamand.
Alexandre Pharamand ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

​

Responsable éditorial

Alexandre Pharamand
Ecuries Pharamand

Chemin des Bigornes
73290 Voglans
France
Téléphone : 06 75 62 26 08

https://www.ecuriespharamand.com

​

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via le formulaire de contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Alexandre Pharamand ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. 

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Alexandre Pharamand.

​

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le  siège social de l’entreprise Alexandre Pharamand. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

​

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès d’Alexandre Pharamand, Ecuries Pharamand, Chemin des Bigornes, 73290 Voglans ou par voie électronique via le formulaire de contact. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

​

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

​

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'entreprise Alexandre Pharamand à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle   (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.ecuriespharamand.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter via le formulaire de contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

​

​

Hébergeur

Ce site est crée et mis à jour depuis la plateforme Wix.com. Le nom de domainewww.lestourellesvouziers.frecuriespharamand.com a été réservé chez OVH.

​

​Siège social WIX : 500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158.

Siège social OVH, hébergeur du sitewww.lestourellesvouziers.fr:  2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

​

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,...

 

Informations et exclusion

Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès d’Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

 

Liens hypertextes

Le site internet de Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet d’Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable d’Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand.

Toutefois, Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand se réserve le droit de demander la suppression d’un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

 

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....  

 

Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

​

Contactez-nous

Alexandre Pharamand – Ecuries Pharamand est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact ci-dessous.

bottom of page